Ciel Paye : Créer une DSN mensuelle

Créer une DSN mensuelle

Menu Traitements – commande Ciel Déclarations Sociales – DSN – Créer une DSN mensuelle
ou depuis la barre d’actions – Bouton 
ou à partir de l’Intuiciel  – Tuile DSN mensuelle

INFO : Pour accéder aux fonctions DSN de votre logiciel, vous devez préalablement souscrire à un abonnement adapté à vos besoins. Pour vous abonner, veuillez contacter le service commercial d’Infolog au 05 96 30 09 61.

A compter de janvier 2017, la déclaration sociale nominative mensuelle est obligatoire pour toutes les entreprises du secteur , y compris les TPE. A la fin de chaque mois et après avoir réalisé les bulletins de paye de vos salariés, vous devez créer votre DSN mensuelle.

Lors de la création de votre première DSN mensuelle, un message d’alerte s’affiche pour vous accompagner dans votre inscription sur Net-entreprises.fr. Si vous n’êtes pas encore inscrit, cliquez sur le bouton [S’inscrire]. Dans le cas contraire, cliquez sur le bouton [Déjà inscrit].

Les contrôles préalables

Avant de créer votre DSN mensuelle, assurez-vous d’avoir validé tous les bulletins de paye du mois de déclaration.

Une fenêtre d’information DSN s’affiche afin que vous vérifiez le paramétrage DUCS de votre caisse Urssaf et de vos cotisations.

1. Si vous êtes concerné, cliquez sur le bouton [Caisses] ou [Cotisations]. Sinon, cliquez sur le bouton [Continuer].

Afin de vérifier le paramétrage des données de paye, un contrôle de cohérence s’affiche automatiquement. Ce contrôle vérifie que les valeurs récupérées dans la DSN sont correctes.

Vous pouvez également lancer un contrôle avant la phase de création de la DSN, par le menu Traitements, commande Contrôle DSN.

2. Dans la fenêtre qui s’ouvre, cliquez sur le boutons [Contrôler] pour lancer le contrôle et corrigez les erreurs s’il y en a.
   Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Contrôles DSN.
3. Une fois que vous avez fini les corrections, cliquez sur le bouton [Continuer] afin d’accéder à l’assistant de création de DSN.
   Tant qu’il reste des erreurs, vous ne pouvez pas accéder à la création de la DSN. Néanmoins, vous pouvez désactiver le contrôle dans les préférences accessibles par le menu Utilitaires.

L’assistant de création de la DSN mensuelle

Après avoir effectué les contrôles préalables, un assistant de création de votre DSN s’affiche pour vous accompagner.

Sélection de la période

1. Dans l’assistant qui s’affiche, sélectionnez la période de déclaration dans la liste déroulante.
   Les dates de début et de fin de mois sont renseignées automatiquement.

Établissement

La zone Établissement s’affiche uniquement si vous gérez plusieurs établissements.

2. Si vous gérez plusieurs établissements, indiquez si tous les établissements sont concernés ou sélectionnez le ou les établissement (s) concerné.

Paiement

La zone Paiement s’affiche uniquement si vous gérez plusieurs banques dans votre dossier.

3. Indiquez si le paiement se fait sur une banque ou sur plusieurs banques. Pour cela, cliquez sur le bouton .

Émetteur / contact émetteur

4. Vérifiez que l’émetteur et le contact émetteur de la déclaration sont corrects. Vous pouvez les modifier en cliquant sur le bouton .
5. Cliquez sur le bouton [Créer] pour générer votre DSN mensuelle.
   Votre DSN mensuelle s’affiche dans Ciel Déclarations Sociales qui s’ouvre automatiquement et affiche la liste des DSN mensuelles effectuées. Il vous suffit de double-cliquer sur cette déclaration pour l’afficher.