Après avoir envoyé votre DSN mensuelle, vous pouvez être amené à la corriger. 2 cas possibles :
- correction d’une déclaration refusée
- correction d’une déclaration acceptée
Selon le cas la correction s’effectue différemment.
1 – Correction d’une déclaration refusée par les organismes
Tant que la DSN mensuelle n’a pas été acceptée vous devez corriger la déclaration initiale. Pour cela :
- Traitement – Ciel Déclarations sociales – DSN – Suivi des DSN
- Clic droit sur la déclaration envoyée – Marquer comme ‘Non envoyée’
- Bouton Modifier – Assistant
- Effectuer les corrections nécessaires
- Bouton Envoyer afin de transmettre votre déclaration corrigée
2 – Correction d’une déclaration acceptée par les organismes
Une déclaration DSN acceptée par les organismes ne peut pas être modifiée. Une correction est possible si la date d’exigibilité n’est pas dépassée (5 ou 15 du mois) en effectuant une déclaration Annule et remplace. Pour cela :
- Traitement – Ciel Déclarations sociales – DSN – Suivi des DSN
- Clic droit sur la déclaration envoyée – Annuler et remplacer la déclaration
- Sélectionner la nouvelle déclaration créée
- Bouton Modifier – Assistant
- Effectuer les corrections nécessaires
- Bouton Envoyer afin de transmettre votre déclaration Annule et remplace
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